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Mentions légales

EDITIONS QUO VADIS, SAS au capital de 4 671 000€

14, rue du Nouveau Bêle – BP 5301 – 44477 Carquefou Cédex

Inscrite au RCS de Nantes sous le numéro 054 807 748

Tel : +33 2 40 30 15 19

Adresse : contact@quovadis.eu

TVA intracommunautaire : FR11054807748

Directeur de la publication : Jérôme Nusse

Hébergeur : Online SAS – BP 438 – 75366 Paris Cédex 08 – tel : +33 1 84 13 00 00

Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») sont établies par la société EDITIONS QUO VADIS, Société par Actions Simplifiée, au capital de 4.671.000€, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro unique d’identification 054 807 748 et dont le siège social est situé 14, rue du Nouveau Bêle 44470 Carquefou en France.

Les CGU s’appliquent à tout Utilisateur des sites internet suivants :

(ci-après les « Sites »).

Toute personne utilisatrice des Sites (ci-après l’« Utilisateur » ou les « Utilisateurs ») peut consulter à tout moment les CGU, disponibles sur les Sites.

EDITIONS QUO VADIS se réserve le droit d’apporter à tout moment les modifications qu’elle jugera nécessaires et utiles aux CGU et aux Sites, sans notification préalable. Ces modifications s’appliquent immédiatement, dès leur publication sur les Sites. Les Utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU.

  • Définition

Site : les 3 sites suivants édités par Editions Quo Vadis :

  • Site institutionnel Quo Vadis accessible par l’URL http://quovadis.eu/fr : site de présentation de la société Editions Quo Vadis, de ses activités, produits, sites, blogs, applications mobiles.
  • Store Quo Vadis accessible par l’URL http://store.quovadis.eu/fr : boutique en ligne des produits Quo Vadis
  • Factory Quo Vadis accessible par l’URL http://quovadisfactory.com: propose une offre en ligne d’agendas personnalisés et autres produits de papeterie personnalisés.

Utilisateur : Internaute naviguant sur les Sites. Tout mineur ou majeur protégé qui utilise les Sites déclare avoir obtenu une autorisation du titulaire de l’autorité parentale ou de son tuteur/curateur.

  • Propriété intellectuelle

Les Sites relèvent de la législation sur les droits de propriété intellectuelle, à savoir notamment, les droits d’auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, tant sur les éléments de son contenu (grilles d’agendas, templates de pages, codes, textes, images, photos, vidéos, bandes sonores…) que sur sa forme (choix, plan, disposition, moyens d’accès aux données…).

Editions Quo Vadis est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur les Sites.

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et passible des sanctions prévues par ce même Code.

Les marques sont protégées par le droit des marques. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ ou logos, effectuée à partir d’éléments des Sites sans l’autorisation expresse d’EDITIONS QUO VADIS est donc prohibée et passible des sanctions prévues dans le Code de la Propriété intellectuelle.

  • Responsabilité

La responsabilité d’EDITIONS QUO VADIS ne saurait être engagée en cas de défaut de disponibilité des Sites ou de discontinuité ou dysfonctionnements des Sites.

La responsabilité d’EDITIONS QUO VADIS ne peut jamais être recherchée pour tous dommages indirects et/ou immatériels.

EDITIONS QUO VADIS ne saurait être tenu pour responsable de l’indemnisation des dommages directs et indirects subi par l’Utilisateur du fait notamment d’une mauvaise utilisation et/ou d’une utilisation non-conforme des Sites.

L’Utilisateur accepte de faire son affaire personnelle et de dégager EDITIONS QUO VADIS de toute responsabilité en cas d’actions et/ou revendications de tiers du fait de contenus diffusées par ses soins.

L’Utilisateur ne peut enregistrer ou transmettre des données qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d’autres personnes.

L’Utilisateur s’engage à se conformer à l’ensemble des lois, règles et réglementations en vigueur et à ne pas utiliser les Sites en contravention à toute loi, règle ou réglementation. L’Utilisateur reconnaît être informé que les données perçues comme contrevenant aux lois, règles ou réglementations en vigueur pourront être remises par EDITIONS QUO VADIS aux autorités chargées de faire respecter la loi, qui les traitera en conséquence.

  • Liens depuis les Sites

Les Sites pourront comporter des liens vers d’autres sites internet d’EDITIONS QUO VADIS ou bien vers d’autres sites internet qui ne sont pas détenus ou qui ne sont pas sous le contrôle d’EDITIONS QUO VADIS. EDITIONS QUO VADIS n’a aucun contrôle et n’assume aucune responsabilité concernant le contenu, les politiques de confidentialité, de protection des données et les pratiques des sites appartenant à des tiers. En cliquant sur ces liens, l’Utilisateur quitte les Sites et n’est donc plus soumis aux présentes CGU. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance des conditions générales d’utilisation et politiques de confidentialité et de protection des données de chacun des sites qu’il visite.

  • Loi applicable/Compétence juridictionnelle :

Les présentes CGU sont soumises au droit français et compétence est donnée aux juridictions de Nantes.

Politique de protection des données personnelles

EDITIONS QUO VADIS a établi la présente politique de protection des données personnelles en raison des données directement ou indirectement nominatives qu’elle est amenée à collecter auprès de l’Utilisateur dans le but de lui fournir les services liés à l’utilisation de ses sites internet, à savoir :

1/ Définitions :

Responsable des traitements de données personnelles : EDITIONS QUO VADIS, Société par Actions Simplifiée, au capital de 4.671.000€, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro unique d’identification 054 807 748 et dont le siège social est situé 14, rue du Nouveau Bêle 44470 Carquefou en France est responsable des traitements de données personnelles collectées auprès de l’Utilisateur.

Sites : les 3 sites suivants édités par Editions Quo Vadis :

  • Site institutionnel Quo Vadis accessible par l’URL http://quovadis1954.com : site de présentation de la société Editions Quo Vadis, de ses activités, produits, sites, blogs, applications mobiles.
  • Store Quo Vadis accessible par l’URL http://store.quovadis.eu/fr : boutique en ligne des produits Quo Vadis
  • Factory Quo Vadis accessible par l’URL http://quovadisfactory.com: propose une offre en ligne d’agendas personnalisés et autres produits de papeterie personnalisés.

Utilisateur : Internaute naviguant sur les Sites ou l’un d’entre eux. Tout mineur ou majeur protégé qui utilise les Sites déclare avoir obtenu une autorisation du titulaire de l’autorité parentale ou de son tuteur/curateur.

2/ Consentement de l’Utilisateur :

L’Utilisateur s’engage à prendre connaissance de la présente politique de protection des données personnelles et l’accepte soit par la simple utilisation des Sites, soit en acceptant de communiquer ses données personnelles lorsqu’elles sont requises, soit, lorsque l’accord de l’Utilisateur est nécessaire, en cochant la case prévue à cet effet.

Le traitement des données directement ou indirectement nominatives de l’Utilisateur est effectué en France sans transfert hors de France. Si néanmoins ces données devaient être transmises dans des pays hors de France voire hors de l’Union Européenne qui connaissent des règles de protection des données personnelles moins strictes que la France, EDITIONS QUO VADIS s’engage auprès de l’Utilisateur à soumettre le destinataire de ces données aux règles de la présente politique de protection des données personnelles.

3/ Mesures de sécurité pour protéger les données personnelles

EDITIONS QUO VADIS s’engage à prendre les mesures de sécurité adaptées pour protéger les données personnelles de l’Utilisateur en sa possession, contre des manipulations fortuites ou délibérées, perte, destruction et contre l’accès de personnes non autorisées. Toutefois, EDITIONS QUO VADIS ne peut garantir une parfaite sécurité lors d’échanges de données sur internet. Il appartient à l’Utilisateur de prendre toutes mesures appropriées afin de protéger ses données et / ou logiciels d’éventuels virus circulant sur le réseau internet.

4/ Données personnelles susceptibles d’être collectées

Pour pouvoir accéder aux divers services proposés sur les Sites via 1 seul identifiant, l’Utilisateur doit créer son compte personnel en renseignant ses nom, prénom, adresse mail et mot de passe.

Pour pouvoir passer sa commande sur le Store Quo Vadis et/ou la Factory Quo Vadis, l’Utilisateur doit renseigner les données suivantes : nom, prénom, adresse postale de livraison, adresse postale de facturation (si différente) et numéro de téléphone. Ces informations sont indispensables à la gestion de la commande de l’Utilisateur. Les autres informations sont facultatives.

Concernant la Factory Quo Vadis, l’Utilisateur a également la possibilité d’inscrire des informations, et donc potentiellement des données personnelles, sur les produits qu’il souhaite personnaliser dans les zones prévues à cet effet.

Lorsque l’Utilisateur communique avec EDITIONS QUO VADIS via la rubrique « Contact » du Site institutionnel de Quo Vadis ou par messagerie, l’Utilisateur doit renseigner son adresse mail afin qu’EDITIONS QUO VADIS puisse répondre à sa demande. EDITIONS QUO VADIS est susceptible de collecter des informations issues de ces communications. L’Utilisateur peut choisir de ne pas communiquer certaines informations mais les services rendus peuvent de ce fait être limités.

5/ Utilisation des données personnelles

EDITIONS QUO VADIS utilisera les données personnelles de l’Utilisateur collectées dans le cadre de la création de son compte personnel dans le but de lui fournir les services offerts par les Sites et de lui permettre d’accéder à tous ces services via un seul identifiant. EDITIONS QUO VADIS pourra également, si l’Utilisateur donne son consentement en cochant la case prévue à cet effet, utiliser ces données personnelles de l’Utilisateur pendant une durée de 3 ans, pour lui envoyer des Newsletters, du contenu promotionnel ou publicitaire, pour l’informer des nouveautés sur son site et des nouveautés produits.

EDITIONS QUO VADIS utilisera les données personnelles de l’Utilisateur collectées dans le cadre du Store Quo Vadis et/ou de la Factory Quo Vadis dans le but d’enregistrer, préparer, livrer et suivre sa commande. Ces données seront conservées pendant une durée de 5 ans à compter de la dernière commande de l’Utilisateur pour se conformer aux lois et règlementations applicables, prévenir des fraudes et/ou régler des litiges. Les commandes de plus de 120 euros seront conservées pendant une durée de 10 ans conformément à la règlementation en vigueur.

Concernant la Factory Quo Vadis, EDITIONS QUO VADIS utilisera les données personnelles de l’Utilisateur collectées dans le cadre de la personnalisation de son produit dans le but de fabriquer le produit personnalisé commandé par l’Utilisateur. Ces données seront conservées pendant une durée de 3 ans à compter de la dernière commande de l’Utilisateur afin de lui permettre de retrouver ses données s’il souhaite passer une nouvelle commande.

EDITIONS QUO VADIS utilisera les données personnelles de l’Utilisateur collectées dans le cadre de la rubrique « Contact » du Site institutionnel de Quo Vadis dans le but de répondre à la demande de l’Utilisateur. Ces données seront conservées pendant une durée de 3 ans à compter de la dernière demande de l’Utilisateur.

EDITIONS QUO VADIS pourra communiquer avec l’Utilisateur en envoyant des alertes et e.mails en mode push pour l’informer notamment de la modification de la présente Politique de protection des données personnelles. L’Utilisateur a la possibilité de gérer la suppression de ces communications en cliquant sur le lien « se désinscrire » présenté en bas de chaque e.mail. En cas de désinscription, l’Utilisateur ne recevra plus que les messages relatifs à ses commandes.

EDITIONS QUO VADIS peut également utiliser les données personnelles de l’Utilisateur afin de créer des bases de données d’informations anonymes, l’Utilisateur n’étant plus identifiable.

6/ Divulgation des données

A – Divulgation des données personnelles

Sous réserve de la législation applicable en matière de traitement des données personnelles et, si nécessaire avec le consentement de l’Utilisateur, ses données personnelles pourront être divulguées aux destinataires suivants :

  • toute société qui prendrait le contrôle d’EDITIONS QUO VADIS et qui s’engage à respecter la présente Politique de protection des données personnelles ;
  • aux prestataires de services tiers auxquels EDITIONS QUO VADIS sous-traite des prestations de transport des produits commandés, traitement des paiements en ligne, hébergement, infogérance et maintenance des Sites et serveurs, analyse de données ;
  • aux prestataires de services tiers en charge d’opérations promotionnelles ou publicitaires lorsque l’Utilisateur a donné son consentement pour recevoir des Newsletters ou de la prospection commerciale en cochant la case prévue à cet effet;
  • aux autorités administratives ou judiciaires afin de se conformer à une demande émanant de l’administration, d’une décision judiciaire et/ou d’une loi ou règlementation.

La divulgation des données personnelles des Utilisateurs à des tiers à des fins de marketing direct ne pourra se faire qu’avec le consentement exprès des Utilisateurs.

B – Divulgation des données anonymes

EDITIONS QUO VADIS est autorisé à divulguer publiquement les données anonymes sans restriction.

7/ Sites tiers

Les Sites peuvent contenir du contenu ou des liens vers d’autres sites qui ne sont pas contrôlés par EDITIONS QUO VADIS. En cliquant sur ces liens, l’Utilisateur quitte les Sites et des données personnelles le concernant peuvent être collectées par ces autres sites conformément à leur propre politique de confidentialité. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance des politiques de protection des données personnelles ou politiques de confidentialité de chacun des sites qu’il visite.

8/ Droits de l’Utilisateur sur ses données personnelles

L’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Il peut exercer ce droit :

  • pour les données personnelles relatives à son compte personnel: en modifiant ses données directement sur son compte personnel ou en envoyant un message à l’adresse suivante : contact-compte@quovadis.eu.
  • pour les données personnelles collectées dans le cadre du Store Quo Vadis : en envoyant un message à l’adresse suivante : contact-compte@quovadis.eu
  • pour les données personnelles collectées dans le cadre de la Factory Quo Vadis : en envoyant un message à l’adresse suivante : contact-factory@quovadis.eu

L’Utilisateur peut à tout moment demander la suppression de son compte. Dans ce cas, ses données personnelles ne seront conservées par EDITIONS QUO VADIS que pour se conformer aux lois et règlementations applicables, prévenir des fraudes et/ou régler des litiges.

9/ Modifications de la Politique de protection des données personnelles

La présente Politique de protection des données personnelles peut faire l’objet à tout moment de modifications. Toute nouvelle version intégrant des modifications mineures sans conséquence sur les droits de l’Utilisateur, sera publiée par EDITIONS QUO VADIS et s’appliquera aussitôt. En cas de modifications majeures ayant des conséquences sur les droits de l’Utilisateur, ce dernier sera informé par e.mail de la publication d’une nouvelle version de la Politique de protection des données personnelles et sera invité à en prendre connaissance. En cas de désaccord, tout Utilisateur aura la possibilité de demander la suppression de toutes données personnelles le concernant. Dans ce cas, ses données personnelles ne seront conservées par EDITIONS QUO VADIS que pour se conformer aux lois et règlementations applicables, prévenir des fraudes et/ou régler des litiges.

10/ Contact

Pour toutes questions relatives à la présente Politique de protection des données, contacter : contact-compte@quovadis.eu

Politique de cookies

La présente politique de cookies s’applique aux sites internet édités par Editions Quo Vadis, Société par Actions Simplifiée, au capital de 4.671.000€, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro unique d’identification 054 807 748 et dont le siège social est situé 14, rue du Nouveau Bêle 44470 Carquefou, à savoir les sites suivants :

  • Site institutionnel Quo Vadis accessible par l’URL http://quovadis1954.com : site de présentation de la société Editions Quo Vadis, de ses activités, produits, sites, blogs, applications mobiles.
  • Store Quo Vadis accessible par l’URL http://store.quovadis.eu/fr : boutique en ligne des produits Quo Vadis
  • Factory Quo Vadis accessible par l’URL http://quovadisfactory.com: propose une offre en ligne d’agendas personnalisés et autres produits de papeterie personnalisés.

Ci-après dénommés les « Sites ».

La présente politique de cookies s’applique à tout utilisateur des sites, à savoir tout internaute naviguant sur les Sites ou l’un d’entre eux. Tout mineur ou majeur protégé qui utilise les Sites déclare avoir obtenu une autorisation du titulaire de l’autorité parentale ou de son tuteur/curateur.

Ci-après l’« Utilisateur »

  1. Informations anonymes – Cookies

L’Utilisateur est informé que, dans le but d’améliorer ses performances en termes de satisfaction des besoins de ses clients, les Sites sont susceptibles d’utiliser des cookies. EDITIONS QUO VADIS recueille le consentement de l’Utilisateur pour l’utilisation de ces cookies par l’apposition d’un bandeau.

Les cookies d’EDITIONS QUO VADIS

EDITIONS QUO VADIS peut utiliser des cookies sur les Sites afin de comprendre le comportement de l’Utilisateur sur les Sites permettant ainsi d’améliorer la navigation de l’Utilisateur et de lui présenter des informations plus pertinentes. Les cookies permettent, pour les boutiques en ligne, d’identifier l’Utilisateur et d’accéder à son compte, de mémoriser son panier et de poursuivre sa commande, de mémoriser ses consultations et de personnaliser les offres qu’EDITIONS QUO VADIS lui adresse. Ils peuvent aussi permettre d’adapter la présentation des Sites aux préférences d’affichage du terminal de l’Utilisateur (type de terminal, pays …). En désactivant ces cookies, l’Utilisateur risque de rencontrer des problèmes de navigation lors de sa commande.

Les cookies tiers

EDITIONS QUO VADIS fait appel à des sociétés tierces de services de suivi tels que Google Analytics qui ont pour mission de suivre et analyser les informations anonymes de l’Utilisateur des Sites. Ces informations anonymes ne permettent pas d’identifier l’Utilisateur.

Ces sociétés tierces peuvent utiliser des cookies afin d’établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant les Sites (rubriques et contenus visités, parcours). Ces données permettent d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services d’EDITIONS QUO VADIS et d’adresser des problèmes de performance. La présente politique de cookies ne couvre pas l’utilisation qui serait faite de ces cookies par ces sociétés tierces de services de suivi. EDITIONS QUO VADIS n’a aucun accès ni contrôle sur ces cookies. Toutefois il veille à ce que les sociétés partenaires acceptent de traiter les informations collectées sur les Sites dans le strict respect de la règlementation en vigueur sur la protection des données personnelles et s’engage à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Si l’Utilisateur ne souhaite pas que des informations soient recueillies via les cookies, il doit les refuser. La plupart des navigateurs proposent une procédure simple pour refuser l’utilisation de cookies.

Si l’Utilisateur souhaite retirer le cookie Google Analytics, il peut se reporter à la page Internet de Google portant sur le respect de la vie privée et y suivre les indications fournies : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Plusieurs possibilités sont offertes à l’Utilisateur pour gérer les cookies. Tout paramétrage qu’il pourrait entreprendre sera susceptible de modifier sa navigation sur Internet et ses conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

L’Utilisateur peut faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous. Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur de l’Utilisateur, qui lui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies.

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  1. Utilisation de cookies

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